MENTIONS LéGALES


I – PRÉSENTATION

Propriétaire / Webmaster : Steven Francony
Création logo & background : Alexandre Léger (EKS)
Hébergeur : OVH

II – CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

L’utilisation de ce site implique l’acceptation des conditions générales d’utilisation ci-dessous.
Ce dernier est accessible à tout moment mais une interruption pour raison de maintenance peut être mise en place inopinément.

Toutes les informations indiquées sur ce site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

III – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Steven Francony est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire.

Toute exploitation non autorisée du site ou ses éléments qu’il contient sera considérée comme une contrefaçon conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

IV – LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

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V – GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Ce site collecte des informations relatives à son utilisation uniquement pour le besoin de certains services proposés. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie.

Aucune information personnelle n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

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VI – LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

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VII – LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES

- Loi n°78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

-Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.